Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1333242
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUEL REVERT Y CIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333242.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUEL REVERT Y CIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - JUGEMENT DEFINITIF n°48633 - Publication au BOPI 1990-10-15